Conseil Municipal du 07 novembre 2007




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20070191DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20070192CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20070193CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070194CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ALSACE : communication des observations définitives - Délibération - (sans annexe)
20070195PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste de coordonnateur social à temps non complet - Délibération - (sans annexe)
20070196PERSONNEL COMMUNAL : accueil d’un stagiaire au service communication - fixation de la rémunération - Délibération - (sans annexe)
20070197PERSONNEL COMMUNAL : détermination de l’indemnité accessoire allouée à certains enseignants de l’école de musique - Délibération - (sans annexe)
20070198BUDGET PRINCIPAL : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20070199BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20070200BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20070201BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20070202BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
20070203TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20070204INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT : convention triennale - Délibération - (sans annexe)
20070205VILLE DE HAGUENAU - ASSOCIATION FAMILIALE LAÏQUE DE HAGUENAU : convention - Délibération - (sans annexe)
20070206SOCIETE DE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070207ASSOCIATION ’’APEROCK’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070208CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : subvention pour la réalisation de travaux au chalet-refuge de Lembach - Délibération - (sans annexe)
20070209PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention pour rénovation du presbytère - Délibération - (sans annexe)
20070210BASILIQUE DE MARIENTHAL - MAISON DES PRETRES : subvention pour la réhabilitation de l’espace accueil et pour l’aménagement des combles - Délibération - (sans annexe)
20070211ASSOCIATION ’’FOYER ST-JOSEPH’’ A MARIENTHAL : subvention pour des travaux de sécurité et de mise aux normes - Délibération - (sans annexe)
20070212CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS LE BERCAIL : subvention pour travaux de réhabilitation - Délibération - (sans annexe)
20070213UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN : organisation des ’’Journées des Universités’’ 2008 : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070214CREDIT DE TRESORERIE : renouvellement de la ligne de crédit pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20070215CENTRE SOCIAL ET CULTUREL ’’ROBERT SCHUMAN’’ : travaux d’aménagements intérieurs de l’aile gauche et de l’accueil de l’espace associations - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20070216CAMPING MUNICIPAL : travaux de remplacement du bloc sanitaire - Délibération - (sans annexe)
20070217INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES - Aménagement d’un troisième département : convention de maîtrise d’ouvrage et fixation du coût d’opération - Délibération - (sans annexe)
20070218INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES - Aménagement d’un troisième département : fixation du forfait définitif du maître d’œuvre et lancement des travaux - Délibération - (sans annexe)
20070219HALL DU MANEGE : travaux de réparation et de renforcement de la charpente bois : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
20070220GYMNASE DE L’UNION : passation d’un marché de nettoyage - Délibération - (sans annexe)
20070221RUE MARYSE BASTIE : mise en place de réseaux d’eau potable et d’assainissement - passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
20070223PLACE BARBEROUSSE- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’EMPRISES : délibération complémentaire - Délibération - (sans annexe)
20070224CHEMIN DE LA SANDLACH : mise à disposition d’une maison au profit de la S.I.I.H.E. - Délibération - (sans annexe)
20070225RUE DE LA FERME FALK : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
20070226RUE CLEMENT ADER : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
20070227ILOT FOCH : anciens bâtiments d’enseignements désaffectés - transfert de permis de démolir au profit du Conseil Général et autorisation d’engager les travaux de démolition - Délibération - (sans annexe)
20070228CONTOURNEMENT DE SOUFFLENHEIM : vente de terrains - Délibération - (sans annexe)
20070229ROUTE DE BISCHWILLER-RUE SAINT-EXUPERY : mise en place d’un bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe)
20070230INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Société WIENERBERGER à Betschdorf : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
20070231PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)